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ARTICLE 1 – PROPRIÉTÉ DU CONTENU

Tout le contenu qui y est présenté ou affiché, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, les textes, graphismes, photographies, images, images mobiles, le son, les illustrations, appartient à Millenium Soccer, ses donneurs de licences et/ou fournisseurs de Contenu ou est utilisé avec l’autorisation des titulaires.

 

Tous les éléments du Site, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, la conception générale et le contenu, sont protégés par une loi sur la présentation, le copyright, les droits moraux, les marques de fabrique et autres lois concernant les droits de propriété intellectuelle.

 

En dehors des dispositions explicitement autorisées sous ce contrat ou un autre contrat avec Millenium Soccer, aucune partie ou élément du Site ou de son Contenu ne peuvent être copiés ou retransmis par un moyen quelconque et le Site, son Contenu et, sauf dispositions contraires expressément convenues, tous les droits y afférant, resteront la propriété exclusive de Millenium Soccer ou de ses donneurs de licences/autorisation.

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. Une interruption provisoire ou définitive ne pourra en aucun cas donner lieu à une indemnisation ou contrepartie financière.

 

En cas d’impossibilité d’accès au Site, Millenium Soccer ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

 

ARTICLE 3 – DONNÉES PERSONNELLES ET VIE PRIVÉE

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les données privées vous concernant.

 

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier postal à l’adresse : Millenium Soccer, 5 rue René Cassin, 28000 CHARTRES

 

ARTICLE 4 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction, totale ou partielle et toute reproduction abusive de ce site par quelque procédé que ce soit effectuée sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est formellement interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.